Poussières, bruits, … votre vie est en train de virer au cauchemar. Même quand vous vous couchez, vous avez encore l’impression d’entendre les coups de marteau.
Et ce que vous pensiez être un mauvais moment à passer ne semble plus vouloir s’arrêter. Cloisons, terrasse, toiture, votre voisin s’est lancé dans un projet de grande envergure. Et vous n’en pouvez plus !
Il est temps de trouver des solutions pour retrouver votre sérénité, sans pour autant déclarer la guerre des tranchées. Du moins pas tout de suite… car, tout de même, vous avez des droits !
Bruit : quels sont vos droits ?
Lorsque vous êtes confronté à des travaux bruyants effectués par votre voisin, vous devez déjà connaître vos droits pour pouvoir agir efficacement.
Le bruit de voisinage est encadré par l’article R-1336-5 du Code de la santé publique. Il stipule qu’aucun bruit particulier « ne doit, par sa durée, sa répétition ou son intensité, porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l’homme ».
Un bruit est considéré comme anormal s’il dépasse 5 décibels le jour et 3 décibels la nuit par rapport au bruit ambiant.
Bien évidemment, votre voisin ne peut pas faire de travaux la nuit. Passé 22 h, il s’agit de tapage nocturne.
En journée, on distingue les travaux lourds des travaux légers.
Les travaux lourds incluent des opérations bruyantes et génératrices de poussière. Notamment celles nécessitant l’usage d’équipements électriques tels que les perceuses ou les meuleuses. Mais l’utilisation du marteau à répétition peut vite devenir très pénible aussi !
Ils sont généralement autorisés du lundi au samedi de 7 h à 20 h.
Les travaux légers peuvent être effectués selon des horaires plus restreints. Ne cherchez pas la logique…
- En semaine : du lundi au vendredi de 8 h à 12 h et de 14 h à 19 h 30.
- Le samedi : de 9 h à 12 h et de 15 h à 19 h.
- Le dimanche et les jours fériés : de 10 h à 12 h.
En copropriété, les travaux sont soumis à des règles qui peuvent être plus spécifiques pour préserver la tranquillité des résidents. Consultez les règlements de copropriété et les arrêtés municipaux pour connaître précisément les particularités de votre ville ou de votre résidence.
Communiquer avec votre voisin bruyant
La communication avec un voisin qui entreprend des travaux peut s’avérer complexe, surtout lorsque l’on espérait une conclusion rapide des désagréments. Mais le temps passe, les travaux continuent et il va falloir vous lancer. L’appréhension de la confrontation directe est souvent un frein majeur, nourrie par la peur des conflits et l’anxiété de briser des liens de voisinage déjà précaires. Mais si vous laissez la colère vous gagner sans ouvrir le dialogue, le conflit va éclater tôt ou tard.
Communiquer est donc essentiel, et choisir le bon moment est tout aussi important. Une conversation en dehors des heures de travaux peut favoriser un échange calme et constructif. Lors de cette discussion, exprimez vos préoccupations avec tact, sans accuser, pour ne pas mettre le voisin sur la défensive.
Parfois, une prise de conscience de la gêne occasionnée peut amener à une réduction des nuisances.
Proposer un calendrier de travaux concerté peut également être une solution intermédiaire bénéfique pour tout le monde.
Votre voisin est comme vous. Il aspire à un environnement de vie amélioré. N’imaginez pas qu’il fait tout ça uniquement pour vous causer du tort. Une approche empathique et ouverte est primordiale pour transformer une situation difficile en une opportunité d’améliorer la relation de voisinage.
Si l’idée d’une confrontation directe est trop anxiogène, la rédaction d’une lettre cordiale ou la demande d’intervention d’un médiateur peut s’avérer être des alternatives appropriées.
La communication est donc un outil précieux, non seulement pour résoudre les problèmes actuels mais aussi pour prévenir les futurs désaccords. Alors, n’hésitez pas, vous allez peut-être retrouver la tranquillité tant espérée.
Les démarches administratives et les recours légaux
Face à un voisin qui multiplie les travaux au quotidien, les démarches administratives et les recours légaux constituent des leviers d’action non négligeables.
Après avoir tenté une résolution à l’amiable, sans succès, il est judicieux de se tourner vers les mécanismes officiels. La première étape consiste à envoyer une lettre recommandée avec accusé de réception à votre voisin, détaillant les nuisances et faisant référence aux dispositions légales pertinentes. Cette démarche formalise votre plainte et peut servir de preuve pour la suite.
Si cette tentative échoue, la conciliation de justice offre une alternative gratuite et accessible. Le conciliateur, un auxiliaire de justice assermenté, intervient pour faciliter un accord entre les parties, évitant ainsi un procès. Cette procédure est particulièrement adaptée aux litiges de la vie quotidienne et ne requiert pas l’assistance d’un avocat.
Dans l’éventualité où ces démarches ne portent pas leurs fruits et avant d’engager une action en justice, il est recommandé de procéder à une mise en demeure. C’est une formalité préalable nécessaire pour démontrer que vous avez tenté de résoudre le litige à l’amiable. L’étape suivante peut consister à saisir le tribunal d’instance pour une procédure de référé, qui permet d’obtenir une décision rapide pour faire cesser le trouble. Pour les litiges de moindre importance, le tribunal de proximité est compétent.
En cas de jugement favorable, le tribunal peut ordonner l’arrêt des travaux avec une astreinte financière pour garantir l’exécution de la décision.
Enfin, gardez à l’esprit que ces démarches peuvent être éprouvantes et longues. Alors, si votre voisin vous certifie que dans 10 jours, tout est terminé, patientez encore un peu. La loi est certes de votre côté pour préserver votre tranquillité, mais la patience et la persévérance sont indispensables pour ne pas transformer votre vie en une guerre ouverte et durable.
