Vous attendez le dimanche avec impatience. Ce jour de repos bien mérité rime pour vous avec grasse matinée. Mais votre voisin, pourtant à la retraite, semble attendre ce matin en particulier pour sortir l’artillerie lourde : tondeuse, perceuse, tronçonneuse… tout y passe !
Vous vous demandez, oreiller sur la tête, si le monde conspire contre votre sommeil dominical. Est-ce une tradition secrète de quartier ou une simple ignorance des règles ? Car oui ! Il existe bien des règles pour encadrer le bruit le dimanche. La vraie question est de savoir si cela va vous permettre de dormir en silence ? Et jusqu’à quelle heure ?
Bruit anormal : quelle est la réglementation ?
À moins d’habiter en rase campagne, le bruit de voisinage est votre quotidien.
Mais qu’entend-on exactement par « bruit de voisinage » ? Il s’agit de tous ces sons familiers : les cris d’enfants qui jouent, le chant mélodieux (ou pas) de votre voisin de palier, les fêtes un peu trop arrosées, les travaux de bricolage, etc.
Mais alors, comment distinguer un simple bruit passager d’un véritable trouble anormal ? La réglementation se base sur une notion appelée « émergence globale ». En termes simples, il s’agit de la différence entre le bruit ambiant, c’est-à-dire le niveau sonore avec la perceuse de votre voisin, et le bruit résiduel, soit le niveau sonore habituel. La différence entre les deux ne doit pas dépasser 5 décibels en journée et 3 décibels la nuit.
Mais en plus de cette intensité, d’autres critères peuvent permettre de définir un bruit anormal :
- La répétition : le fait d’émettre un son de façon répétée suffit pour qualifier la nuisance d’anormale. Le claquement des talons sur le parquet de votre voisin du dessus en est le parfait exemple.
- La durée : un bruit continu peut aussi être considéré comme un trouble anormal. C’est le cas d’une pompe à chaleur installée un peu trop proche de chez vous.
Ces 3 critères, pris individuellement ou conjointement, sont la base de la définition d’un bruit anormal. Et c’est ce bruit qui est réglementé par l’article R-1336-5 du Code de la santé publique : « Aucun bruit particulier ne doit, par sa durée, sa répétition ou son intensité, porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l’homme. »
En fait, même si un bruit peut sembler faible ou inoffensif, s’il est constant ou répété fréquemment, il peut devenir une source de stress ou de perturbation pour les personnes à proximité.
Les horaires à respecter : pourrez-vous faire votre grasse matinée ?
Pour en revenir au dimanche, la réglementation générale est sans ambiguïté. Votre voisin ne peut pas faire de bruit anormal entre 22 h et 7 h, comme tous les autres jours de la semaine d’ailleurs. Sinon, il s’agit de tapage nocturne. Et il n’est autorisé à faire des travaux de bricolage ou de jardinage qu’entre 10 h et 12 h. En dehors de ce créneau, c’est le silence qui prime.
Donc le barbecue entre copains, le dimanche à 13 h, la musique à fond, vous oubliez.
Et dans l’absolu, si vous habitez un vieil immeuble mal insonorisé, même le dessin animé avec les enfants, le home-cinéma déployé, il vaut mieux éviter.
Par contre, la tronçonneuse à 10 h, pas de problème ! Alors, si vous êtes un adepte des grasses matinées à rallonge, il ne vous reste qu’un dernier petit espoir. Certaines communes ont pris des arrêtés spécifiques pour durcir encore un peu la réglementation. Vérifiez auprès de votre commune, on ne sait jamais.
Et puis, vous avez peut-être moyen de trouver un arrangement avec votre voisin pour gagner quelques heures supplémentaires de sommeil.
Car souvent, c’est une question d’équilibre et de dialogue.
D’ailleurs, vous-même serez beaucoup plus tolérant au bruit si la situation est exceptionnelle ou si vous avez été prévenu au préalable. Difficile aussi d’être pointilleux, quand les petits voisins du dessus font une partie de cache-cache animée à 16 h le dimanche. Surtout si vous avez l’habitude de crier en regardant le match de rugby avec vos amis.
Par contre, si tous les dimanches matin, vous êtes réveillés à 7 h par les hurlements d’enfants (même plus en âge de prendre le biberon) c’est autre chose.
L’équilibre n’est pas toujours évident à trouver. C’est un juste dosage entre compréhension et limites personnelles. Chacun doit y mettre de la bonne volonté, sinon la situation peut vite devenir conflictuelle…
Que faire si votre voisin fait du bruit le dimanche ?
Si malgré vos efforts de compréhension, le bruit persiste, il est temps d’agir. Avant de penser à des mesures drastiques, il est toujours bon de privilégier la communication. Une simple discussion peut parfois résoudre bien des maux. Si vous n’avez jamais abordé le sujet avec votre voisin, c’est le moment. Peut-être ignore-t-il tout simplement la réglementation ou ne réalise-t-il pas l’impact de ses actions sur votre bien-être.
Si le dialogue ne porte pas ses fruits, vous pouvez envisager une médiation. De nombreuses communes proposent des services de médiation pour aider les voisins à résoudre leurs différends à l’amiable. C’est une étape intermédiaire avant d’envisager des actions plus radicales.
Si ces approches ne donnent pas les résultats escomptés, envisagez l’envoi d’une lettre recommandée. Signalez les nuisances sonores avec des dates et des faits précis et rappelez la réglementation et les éventuelles clauses spécifiques du règlement de copropriété le cas échéant.
Vous pouvez aussi envisager de faire appel à la police municipale ou à la gendarmerie. Cependant, soyez prudent : une dénonciation calomnieuse ou une plainte pour harcèlement peut être déposée contre vous si les accusations sont jugées infondées.
En dernier recours, vous pouvez envisager une action en justice. Mais avant d’en arriver là, n’oubliez pas de documenter le problème : prenez des notes, enregistrez les bruits si nécessaire et gardez une trace de toutes vos tentatives de communication avec le voisin bruyant.
Vivre en harmonie avec ses voisins est un art délicat qui nécessite patience, compréhension et communication. Si le respect des règles est essentiel, la tolérance et l’empathie le sont tout autant. Après tout, nous avons tous été, à un moment ou à un autre, la source d’une nuisance sonore, même involontairement.
Alors avant de monter au créneau, n’oubliez pas que vivre en guerre ouverte avec ses voisins peut être bien plus épuisant et stressant que le bruit lui-même.
