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Les chèques énergie

Les chèques énergie de la région Auvergne

Les chèques énergie de la région Auvergne

La Région Auvergne soutient le développement de deux énergies renouvelables adaptées à son territoire : le bois et l’énergie solaire. La région auvergnate est couverte à 27 % par des forêts. Les aides régionales sont distribuées depuis mai 2007 sous la forme du « Chèque Énergie Auvergne ». En 2008, 1 853 070 euros ont été attribués au titre des Chèques Énergie Auvergne, soit 66 % de plus qu’en 2007. Ces montants correspondent à 2 098 Chèques Energie Auvergne en 2008, contre 1 331 Chèques en 2007.

Bénéficier du chèque Énergie Auvergne Plan Soleil
Le chèque Énergie Auvergne Plan Soleil est une aide en faveur de l’installation d’équipements solaires thermiques : Chauffe-Eau Solaire Individuel (CESI) ou SSC ou Système Solaire Combiné de chauffage et de production d’eau chaude sanitaire. Cette aide est destinée aux particuliers qui souhaitent équiper leur résidence principale ou secondaire. Le chèque Energie de la région Auvergne permet de financer la fourniture et l’installation de capteurs solaires thermiques (sélectionnés par Enerplan, l’association professionnelle de l’énergie solaire) par une entreprise conventionnée par la région et agréée QualiSol (les installateurs qui adhèrent au dispositif sont les seuls à pouvoir accepter le Chèque Energie Auvergne).

Montant de la subvention
Subvention pour l’installation d’un CESI :
- respect des plafonds de base = 460 euros
- respect des plafonds « aide majorée » = 960 euros
Subvention pour l’installation d’un SSC :
- respect des plafonds de base = 950 euros
- respect des plafonds « aide majorée » = 1 450 euros

Bénéficier du chèque Énergie Auvergne Plan Bois
Le chèque Energie Auvergne Plan Bois est une aide destinée aux particuliers qui souhaitent équiper leur résidence principale et/ou secondaire d’une chaudière à bois automatique, alimentée par granulés ou par plaquettes. Il subventionne la fourniture et installation de chaudières automatiques par une entreprise conventionnée par la région et agréée QualiBois (les installateurs qui adhèrent au dispositif sont les seuls à pouvoir accepter le Chèque Energie Auvergne). Le matériel doit être certifié sur les bases des critères requis par le crédit d’impôt dédié au développement durable et aux économies d’énergie ou labellisé Flamme Verte.

Montant de la subvention
Aide pour chaudière automatique à plaquettes :
- respect des plafonds de base = 1 500 euros
- respect des plafonds « aide majorée » = 2 000 euros
Aide pour chaudière automatique à granulés :
- respect des plafonds de base = 1 000 euros
- respect des plafonds « aide majorée » = 1 500 euros

Les modalités de mise en œuvre
Le particulier qui souhaite installer un équipement éligible doit adresser sa demande de subvention à l’Espace Info-Énergie (EIE) de son département, qui la transmet au prestataire. Le particulier présente son chèque comme moyen de paiement de la facture de l’installation. Le remboursement du chèque se fait directement auprès de l’installateur.

Les dossiers sont préalablement soumis à l’expertise des EIE et du prestataire qui les instruisent techniquement et administrativement. Dans tous les cas une attention toute particulière devra être portée à une bonne intégration paysagère et architecturale de l’installation. Les travaux d’installation ne pourront être réalisés qu’après transmission de l’accusé de réception par l’EIE, indiquant la conformité du dossier. Le particulier dispose d’un an pour faire réaliser les travaux.

Les conditions de ressources pour bénéficier du chèque Energie Auvergne
Peuvent en bénéficier les particuliers dont le revenu fiscal de référence est inférieur ou égal au plafond suivant (seuil « haut ») selon le nombre de personnes dans le foyer :

Nombre de personnes dans le ménagePlafond
1 personne23 688 euros
2 personnes31 588 euros
3 personnes36 538 euros
4 personnes40 488 euros
5 personnes44 425 euros

L’aide régionale porte en priorité sur les éléments de la facture non éligibles au crédit d’impôt (main d’œuvre et fournitures non éligibles au crédit d’impôt). Elle est majorée de 500 euros pour les particuliers dont le revenu fiscal de référence est inférieur ou égal au plafond suivant (seuil « bas ») selon le nombre de personnes dans le foyer :

Nombre de personnes dans le ménagePlafond
1 personne8 398 euros
2 personnes12 282 euros
3 personnes14 770 euros
4 personnes17 256 euros
5 personnes19 752 euros
par personne supplémentaire2 487 euros
Coordonnées du financeur :

Conseil Régional Auvergne

Direction de la Qualité de la Vie et du Développement Durable Centre Beaulieu

19, boulevard Berthelot 63400 Chamalières

Tél. : 04 73 31 93 22 / Fax : 04 73 31 96 55

Crédit photo : CC Qualit’EnR / PHOTON PLUS - Cédric LE QUELLENEC

Actuellement, les chèques énergies sont distribués dans cinq régions : Auvergne, Basse-Normandie, Limousin, PACA (Provence-Alpes-Côte d’Azur) et Rhône-Alpes. Les modalités et conditions éventuelles pour en bénéficier varient selon les régions.

Région Auvergne > Chèque Énergie Auvergne :
- Départements : Allier (03), Cantal (15), Haute-Loire (43) et Puy-de-Dôme (63) ;

Région Basse-Normandie > Chèque éco-énergie Basse-Normandie :
- Départements : Calvados (14), Manche (50) et Orne (61) ;

Région Limousin > Chèque énergie :
- Départements : Corrèze (19), Creuse (23) et Haute-Vienne (87) ;

Région PACA > Chèque énergies renouvelables :
- Départements : Alpes-de-Haute-Provence (04), Hautes-Alpes (05), Alpes-Maritimes (06), Bouches-du-Rhône (13), Var (83) et Vaucluse (84) ;

Région Rhône-Alpes > Chèque solaire thermique et chèque énergie bois :
- Départements : Ain (01), Ardèche (07), Drôme (26), Isère (38), Loire (42), Rhône (69), Savoie (73) et Haute-Savoie (74).

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