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L’amiante est une fibre minérale qui ne peut être identifiée que par un type spécial de microscope. Il existe différentes variétés d’amiante présentes dans de nombreux matériaux de construction. Avant les années 70, l’amiante était ajoutée à une grande variété de produits afin de les renforcer et de leur donner notamment de meilleures qualités isolantes (faux plafonds, flocage, etc.). En raison de son caractère cancérigène, l’usage de l’amiante ont été restreint progressivement à partir de 1978, pour aboutir à une interdiction totale en 1997.
La présence d’amiante dans une maison ou dans un édifice public n’est pas dangereuse en soi. Le risque existe lorsque les matériaux d’amiante sont abîmés ou endommagés. C’est à ce moment là que des particules peuvent être libérées et représenter un grave danger pour la santé. Pour permettre aux futurs acquéreurs d’acheter en tout connaissance de cause, sa détection est désormais obligatoire pour toutes les maisons individuelles ou les appartements dont le permis de construire a été délivré avant le 1er juillet 1997.
Prévu par l’article L. 1334-13 du Code de la santé publique et d’une durée de validité illimité, ce diagnostic répertorie la présence ou l’absence, ainsi que l’état de conservation, des produits de construction contenant de l’amiante. La recherche d’amiante porte sur tous supports, comme les murs, les poteaux, les cloisons, les gaines, les coffres verticaux, les plafonds, les poutres, les charpentes, les planchers, les faux-plafonds, les conduits, les canalisations, les portes coupe-feu, les vide-ordures et les ascenseurs.
Attention : si la vente concerne un lot situé dans un immeuble en copropriété et que celui-ci a déjà fait l’objet d’un dossier amiante, la fiche récapitulative qui vous sera remise lors de la vente ne concerne que les parties communes. Pour les parties privatives, le diagnostic amiante doit être annexé à l’avant-contrat de vente (un compromis de vente le plus souvent).
Pour en savoir plus sur les autres diagnostics immobiliers regroupés au sein du dossier de diagnostic technique :
 le constat de risque d’exposition au plomb, pour les logements construits avant le 1er juillet 1949,
le document relatif à la présence de termites,
le document faisant état des risques naturels et technologiques,
le document faisant état des installations intérieures de gaz, lorsque cette installation a été réalisée depuis plus de quinze ans,
le diagnostic de performance énergétique,
et le diagnostic de l’installation intérieure d’électricité. |
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