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Prêt à taux zéro

Le doublement du prêt à taux zéro dans le neuf confirmé par décret

Le doublement du prêt à taux zéro dans le neuf confirmé par décret

Les futurs propriétaires d’un logement neuf peuvent se frotter les mains : le doublement du Prêt à Taux Zéro (PTZ) a été validé par l’adoption en Conseil des ministres de deux décrets, parus au Journal officiel du 20 décembre. Les décrets n° 2008-1365 et n° 2008-1366 du 19 décembre 2008 précisent les modalités du prêt 0 % pendant l’année 2009. Annoncé dans le cadre du plan de relance de 26 milliards d’euros, le dispositif prévoit un doublement du prêt pour les offres émises entre le 15 janvier et le 31 décembre 2009 relatives à l’acquisition d’un logement neuf.

D’autres conditions sont également assouplies :
- la quotité du prêt (c’est-à-dire la part de l’opération finançable par le PTZ) passe de 20 à 30 % du coût d’opération (40 % dans les ZUS et ZFU) ;
- la limite du montant du prêt à 0 % par rapport aux autres prêts d’une durée supérieure ou égale à 2 ans finançant l’opération est augmentée de 50 % à 100 % pour tenir compte du doublement du prêt à 0 % et des majorations possibles ;
- le montant plafond d’opération pris en compte pour le calcul du PTZ est revalorisé en fonction des zones (25 % en zone C, 34 % en zone A, différenciation de la zone B par rapport à la zone C). Cette revalorisation cumulée avec le passage de la quotité de 20 à 30 % permet un doublement effectif du PTZ ;
- les durées de remboursement sont significativement allongées pour le logement neuf.

Le dispositif de majoration est prévu jusqu’au 31 décembre 2010 et les DOM sont également concernés par ces mesures.

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